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RÈGLEMENT d’organisation de production des designs exclusifs en 2015

RÈGLEMENT d’organisation de production des designs exclusifs en 2015

I.Les généralités

1. Ce règlement se propage sur le papier peint vinylique produisé par l’établissement public de production «Gomeloboî» (ci-après – Établissement).

2. Ce règlement s’est dirigé vers le développment et avancement de production vinylique d’ Établissement, l’augmentation de sa compétitivité.

3. Règlement actuel gouverne l’ordre de la passation de commande sur la fabrication des designs exclusifs, leur production, délais, volume et des principes de la détermination des prix et vente.

II. L’ordre de la passation de commande sur la fabrication des designs exclusifs.

1. Des designs, proposés comme exclusifs, mettre à la disposition par Client sous forme de:

– tissu ou design prêt avec le cahier des charges (ci-après CC) du design. CC doit contenir: la dimension, la technique d’ accomplissement (vinyle lourd, vinyle de moussage chimique, vinyle au pochoir), le pittoresque, au cas d’utilisation du produit fibreux prêt on indique produit, les posssibles effets spécifiques, les délais de production approximatifs ect.

Au surplus, le Producteur est en droit de proposer au Client le design comme exsclusif parmi les exclusifs existés en développement d’Établissement, dans ce cas le Client disscute le design à la réunion artistique-tachnique.

La responsabilité des prétentions possibles, concernants les droit d’auteur, porte le client.

2. Le design proposé s’est disscuté à la réunion du conseil des experts d’ Établissement à propos de la possibilité de son production utilisant des technologie actuelle à l’entreprise.

3. Si le conseil des experts approuvent la décision de la production du design proposé, l’atelier des plance procède à son fabrication, et les structures concernées placent l’ordre pour production des outillages imprimés.

III Les délais de la fabrication du design exclusif

1. Les délais de la fabrication du design exclusif sont déterminés par la décision du conseil des experts d’Établissement et sont dépendus des éléments suivants:
– le degré du taux d’utilisation des capacités;
– des conditions de marché, déterminants l’urgence de la fabrication du dessin;
– la complexité de la nature proposée pour la production du dessin.

papier peint pour peinturage 10 jours pour la séparation des couleurs prête
18 jours pour l’originale
vinyle au pochoir
vinyle de moussage chimique
vinyle lourd (produit fibreux du Client ou du Producteur)
1 mois
vinyle lourd (produit fibreux est commandé chez tiers) 5 mois

IV. Mise en fabrication des designs exclusifs

1. La date de la mise en fabrication de la commande du design exclusif est accordé avec le Client.

2. Des couleurs de design exclusif sont élaborées par le Producteur (ou le Client, ou ensemble). Au cours d’élaboration des couleurs la présence du représentant du Client est obligatoire pour validation des modèles ou consentement écrit du Client pour l’éboration du design exclusif sans son représentant.

3. La quantité des couleurs est accordée avec le Client.

4. Les modèles fabriqués sont donnés pour approbation le Client, qui donner son avis conсernant la correspondance du design par rapport au design de la maquette et confirme des couleurs. Tous les coût supplémentaires concernants la présantation de modèles du design pour correspondance de la maquette porte le Client.

5. Le règlement de design est exprimé par la signature de l’act correspondante (annexe №1) avec l’indication du produit, le nom du design, la présence (l’absence) des couleurs du Producteur, la quantité des couleurs, la volume de la choix de la production.

6. L’acte signé par le service du Сhef du service procédés est donné à gestion de commercialisation et marketing et service de la gestion pour la formation du prix pour le Client et contrôle des volumes et délais de la fabrication.

7. Si les modèles ne sont pas approvés par le Client, ils sont modifieés jusqu’au règlement par toutes les deux parties, si le règlement n’est pas obtenu à longueur de 18 jours – le design est retiré de la production. Le Client payie du Producteur montant des dépenses de ce design.

V. Les volumes de la production minimale (la sélection obligatoire) des designs exclusifs.

1. Les volumes de la production minimale (la sélection obligatoire) des designs exclusifs sont fixés pour papier peint vinyle des formats suivats: 1.06х10.05м, 1.06х25.0м, 0.53х10.05м.

2. La demande de la production minimale de design exclusif doit s’accorder sur la quantité:

Pour papier peint vinyle:

– pour le format 1.06х10.05 – non mois 2 000 bobines neturelles de chaque couleur – vinyle au pochoir en fliseline;

– pour le format 1.06х10.05 – non mois 1 200 000 bobines neturelles de chaque couleur –vinyle du gaufrage chaud en fliseline;

– pour le format 0.53х10.05 – non mois 3 000 000 bobines neturelles de chaque couleur – vinyle du gaufrage chimique en papier;

– pour le format 1,06х25.0 – non mois 1000 000 bobines neturelles de chaque couleur – vinyle au pochoir en fliseline.

3. Le client doit jusque’à 6(six) mois dès date de fabricaton de design accordé choisir la production totale (indiquée dans la demande) en quantité suivante:

Les papier peint vinyle:

– Vinyle au pochoir en fliseline au format 06х10.05м – 12 000 bobines neturelles;

– Vinyle du gaufrage chaud en fliseline au format au format 1,06*10,05м – 9 200 bobines neturelles s’il y a un outillage nécessaire.

– Винил vinyle de moussage chimique en papier au format 0.53х10.05м – 32 000 bobines neturelles;

– Vinyle au pochoir en fliseline au format 1,06х25,0м – 4 500 bobines neturelles.

Au cas de la non-choix de design exclusif en volume indiqué au-dessus le Client paye le Producteur le coût de fabrication d’outillage d’impression, aussi que frais pour fabriquer d’outillage d’impression. Au cas de la choix partielle de design exclusif en volume indiqué au-dessus le Client paye le coût de fabrication d’outillage d’impression, y compris axes du gaufrage chaud, et frais pour fabriquer d’outillage d’impression en proportion de la partie non-fabriquée.

4. Le Client doit emporter toute quantité produisée, d’après le commande, à longueur de 7 jours ouvrables dès la date d’avis par le Producteur à la production prête au chargement.

5. Le Client peut signer les accord avec les autres personnes morales à la choix du total de la production demandée établi par ce Règlement. Toute la résponsabilité d’exécution des obligations assumé est diffusée parmi les participants en proportion de la partie de la choix indiquée dans le contrat.

6. La demande réitérée pour la fabrication de design exclusif est reçu en volume, multiple de production unique.

VI. Formation des prix

1. Le prix du papier peint, acheté en droit exclusif est formé en vertu du protocole d’approbation des prix, signé par le Client et le Producteur.

2. Le prix fonctionne pour les designe, existant dans les articles de l’Établissement. Pour le design dans le nouvel article le prix est formé à titre individuel.

VII. Les principes de commercialisation

1. Le producteur attribue le Client le droit exclusif de la commercialisation des designs exclusifs au pays d’accueil du Client d’une durée de 6 mois. La durée de validité des droits exclusifs commence dès la date d’avis par le Producteur à fabrication de design accordé. À l’échéance le Client a le droit de prolonger ce terme jusqu’à un an, exprimant son accord par écrit.

2. Le Client garantit le Producteur, que le design exclusif proposé ne sera vendu à pays du Producteur à l’autrui.

3. Le Producteur peut vendre le design exclusif à pays du Client à l’autrui seulement aveс permis écrite du Client.

4. Le Producteur se réserve le droit de vendre le design proposé par le Client dans tous les pays, sauf le pays du Client.

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